Franck Thomas-Richard


De: Thomas-Richard (Franck)
député du Cher
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
représentant de l'Assemblée nationale
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
23 Février 199623/02/1996
De: Thomas-Richard (Franck)
député du Cher
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
représentant de l'Assemblée nationale
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
23 Février 199623/02/1996
De: Thomas-Richard (Franck)
Objet:
pour toute la durée de la période provisoire prévue ci-dessus: 1.Membres de toutes les sections, à l'exception de la section permanente et de la section de l'assurance des salariés agricoles contre les accidents du travail et les maladies professionnelles
représentant de l'Assemblée nationale
Suppléants
Remplace:M. Jacquemin (Michel)
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 199415/12/1994
De: Thomas-Richard (Franck)
Objet:
pour toute la durée de la période provisoire prévue ci-dessus: 1.Membres de toutes les sections, à l'exception de la section permanente et de la section de l'assurance des salariés agricoles contre les accidents du travail et les maladies professionnelles
4.Membres de la section de l'assurance des salariés agricoles contre les accidents du travail et les maladies professionnelles
représentant de l'Assemblée nationale
Titulaire
Remplace:M. Bayard (Henri)
Groupe:
nomination
15 Décembre 199415/12/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.